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Hadopi : dépénaliser le téléchargement, maintenir Hadopi


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Lundi 3 octobre, François Hollande a promis aux professionnels du cinéma de conserver l'Hadopi. Depuis, un article nommé « À propos de la loi Hadopi » a disparu du blog du candidat à la primaire socialiste. Dans ce billet publié le 22 septembre dernier, François Hollande dénonçait la loi Hadopi. « Notre responsabilité en 2012 sera de mettre un terme au plus vite au conflit entre créateurs et internautes en abrogeant le dispositif Hadopi. »

Il y expliquait également les motivations qui l'avaient poussé à voter contre. « La civilisation numérique [...] doit se fonder sur un principe essentiel : la liberté. Liberté des créateurs comme celle des internautes. » À ce moment, il prévoyait de remplacer la loi Hadopi par une « faible redevance » qui permettrait de dégager jusqu'à un milliard d'euros par an.

Devant les cinéastes de l'ARP (société civile des auteurs-réalisateurs-producteurs)M.Hollande a aussi précisé que s'il souhaitait conserver l'Hadopi, il voulait également dépénaliser le téléchargement. Dans ce contexte, l'échange de données pirates de main à la main resterait pénalement répréhensible, un principe qui rend cette solution caduque.

Une autre possibilité serait de couper les ailes d'Hadopi en supprimant la riposte graduée. Dès lors, la Haute Autorité ne serait plus qu'une entité d'étude.