Comme toute remorque, qu'elle soit tractée ou non attelée, la caravane est soumise à l'obligation d'assurance responsabilité civile. Coup de projecteur sur l'assurance des différents types de caravanes, les obligations aux yeux de la loi et son coût.

Assurance responsabilité civile des caravanes en circulation.

Bien que n'étant pas un véhicule terrestre à moteur, la caravane est soumise à l'obligation d'assurance. Garantir la responsabilité civile en circulation est obligatoire. Cependant cette garantie pourra être accordée de différentes façons en fonction du poids total autorisé en charge (PTAC) de la caravane.

La caravane a un PTAC de moins de 500 kg.

Elle est généralement non freinée et doit avoir le même numéro que le véhicule tracteur. Dans ce cas, sa responsabilité civile circulation est couverte par le contrat d'assurance du véhicule qui la tracte. Pour cela, elle doit donc figurer au contrat du véhicule tracteur.

La caravane a un PTAC compris entre 500 kg et 750 kg.

La caravane doit posséder son propre certificat d'immatriculation et avoir sa propre plaque correspondante. Elle doit figurer au contrat d'assurance garantissant le véhicule qui la tracte.

La caravane a un PTAC de plus de 750 kg.

Pour ce type de caravane, vous devez souscrire un contrat d'assurance indépendant de celui du véhicule tracteur. Bien entendu, la caravane doit avoir sa propre carte grise, sa plaque d'immatriculation et doit également être équipée d'un système de freinage automatique en cas de rupture d'attelage. Le conducteur doit impérativement être titulaire des permis de conduire B et E.

À noter : pour vous éviter des soucis en cas d'accident dont les circonstances ne seraient pas déterminées avec précision, mieux vaut que le tracteur et la caravane soient couverts par le même assureur. En effet, en cas d'un sinistre dont les circonstances restent floues, ceci éviter de voir les deux assureurs se renvoyer la responsabilité et la prise en charge de l'indemnisation des dommages occasionnés aux tiers.

Les autres garanties possibles.

Hormis la garantie responsabilité civile circulation qui est obligatoire, d'autres garanties peuvent être recommandées en fonction de la valeur de la caravane, de son âge, de ses équipements, de son contenu et de son utilisation.

Ces garanties correspondent généralement à celles accordées dans un contrat d'assurance “tous risques” qui offre des garanties “dommages” en cas d'accident, d'incendie, de tempête, de grêle, d'ouragan, de dégâts des eaux, de vol, de catastrophes naturelles, etc. Ce contrat peut couvrir non seulement la caravane elle-même, mais également ses équipements et son contenu (mobilier, effets personnels, etc.).

Attention : assurez-vous que le contrat couvre également la caravane pour sa responsabilité civile “hors circulation”, c'est-à-dire lorsqu'elle est dételée sur un terrain de camping par exemple. C'est cette garantie qui pourrait seule intervenir en cas d'accident ou d'incendie provoqué par la caravane dételée.

Les cas particuliers.

Il existe deux cas dans lesquels les caravanes ne peuvent pas être assurées par les garanties évoquées plus haut : les caravanes à usage d'habitation et celles des “gens du voyage”.

Les caravanes d'habitation.

Même dételée, qu'elle constitue une habitation principale ou seulement temporaire, une caravane utilisée à usage d'habitation et qui ne circule pas doit être assurée comme un appartement ou une maison.

En effet, une assurance doit obligatoirement couvrir sa responsabilité civile hors circulation, pour le cas où elle occasionnerait des dommages à des tiers.

Bon à savoir : ces caravanes d'habitation et leur contenu peuvent faire l'objet de garanties “dommages” par accident, incendie, dégât des eaux, vol, bris de glace, etc.

La garantie de ce type de caravane peut être accordée par un contrat spécifique caravane d'habitation, mais également par le biais d'un contrat multirisque habitation adapté à la couverture des mobil-homes et caravanes d'habitation.

Attention : ces caravanes d'habitation ne sont pas garanties pour leurs déplacements. Elles devront donc faire l'objet d'une garantie temporaire de leur responsabilité civile circulation, dès lors où elles devront être attelées en vue de leur déplacement.

Les caravanes des “gens du voyage”.

Les gens du voyage et autres personnes vivant en permanence dans une caravane appelée à être déplacée régulièrement, sont obligés de souscrire une assurance spécifique.

Ils n'ont que peu de solutions car, seuls quelques rares courtiers spécialisés sont en mesure de leur proposer des contrats répondant à leurs besoins très spéciaux.

Coût de l'assurance pour une caravane.

Il est difficile de déterminer le tarif moyen d'une assurance pour une caravane. Cependant, on peut considérer qu'il peut évoluer dans une fourchette comprise entre 0 et 900 euros ou plus. 0 euro correspondant à la seule responsabilité civile circulation d'une caravane de PTAC inférieur à 750 kg dont la garantie est comprise dans la cotisation d'assurance du véhicule tracteur. Pour les autres, le tarif variera entre le PTAC de la caravane, sa valeur, les garanties souscrites, le contenu assuré, s'il s'agit d'une caravane de loisir ou d'habitation, etc.